J.O. 290 du 14 décembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0410105V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF EN 12875-1. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Résistance mécanique au lave-vaisselle des ustensiles. - Partie 1 : méthode d'essai de référence pour articles à usage domestique (indice de classement : D21-621-1PR).

PR NF EN 12014-3. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Produits alimentaires. - Détermination de la teneur en nitrates et/ou en nitrites des produits carnés. - Partie 3 : détermination spectrométrique de la teneur en nitrates et en nitrites après réduction enzymatique des nitrates en nitrites (indice de classement : V03-010-3PR).

PR NF EN 12014-4. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Produits alimentaires. - Détermination de la teneur en nitrates et/ou en nitrites. - Partie 4 : détermination par chromatographie ionique (Cl) de la teneur en nitrates et en nitrites dans les produits à base de viande (indice de classement : V03-010-4PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 81714-2. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Création de symboles graphiques utilisables dans la documentation technique de produits. - Partie 2 : spécification pour symboles graphiques sous forme adaptée à l'ordinateur, y compris symboles pour bibliothèque de références et prescriptions relatives à leur échange (indice de classement : C03-257PR).

PR NF EN 61810-7. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Relais élémentaires électromécaniques. - Partie 7 : méthodes d'essai et de mesure (indice de classement : C45-250-7PR).

PR NF EN 50216-10. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Accessoires pour transformateurs de puissance et bobines d'inductance. - Partie 10 : échangeurs thermiques d'huile-à-air (indice de classement : C52-216-10PR).

PR NF EN 50216-9. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Accessoires pour transformateurs de puissance et bobines d'inductance. - Partie 9 : échangeur thermique d'huile-à-eau (indice de classement : C52-216-9PR).

PR NF EN 60061-1/A36. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 1 : culots de lampes (indice de classement : C61-501/A36PR).

PR NF EN 60061-2/A33. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 2 : douilles (indice de classement : C61-502/A33PR).

PR NF EN 60061-3/A35. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 3 : calibres (indice de classement : C61-503/A35PR).

PR NF EN 60384-16-1. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 16-1 : spécification particulière cadre. - Condensateurs fixes pour courant continu à diélectrique en film de polypropylène métallisé. - Niveaux d'assurances E et EZ (indice de classement : C93-112-16-1PR).

PR NF EN 60384-16. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 16 : spécification intermédiaire. - Condensateurs fixes pour courant continu à diélectrique en film de polypropylène métallisé (indice de classement : C 93-112-16PR).

PR NF EN 60384-17-1. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 17-1 : spécification particulière cadre. - Condensateurs fixes pour tension alternative et pour impulsions à diélectrique en film de polypropylène métallisé. - Niveaux d'assurances E et EZ (indice de classement : C93-112-17-1PR).

PR NF EN 60384-17. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 17 : spécification intermédiaire. - Condensateurs fixes pour tension alternative et pour impulsions à diélectrique en film de polypropylène métallisé (indice de classement : C93-112-17PR).

PR NF EN 60384-2-1. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 2-1 : spécification particulière cadre : condensateurs fixes pour courant continu à diélectrique en film de polytéréphtalate d'éthylène métallisé. - Niveaux d'assurances E et EZ (indice de classement : C93-112-2-1PR).

PR NF EN 60384-2. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 2 : spécification intermédiaire : condensateurs fixes pour courant continu à diélectrique en film de polytéréphtalate d'éthylène métallisé (indice de classement : C39-112-2PR).

PR NF EN 61596. - Date de clôture : 5 décembre 2004.

Noyaux EP en oxydes magnétiques et pièces associées utilisés dans les inductances et transformateurs. - Dimensions (indice de classement : C93-347PR).


CONSTRUCTION


PR NF EN 335-1. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Durabilité du bois et des matériaux dérivés. - Définition des classes d'emploi. - Partie 1 : généralités (indice de classement : B50-100-1PR).

PR NF EN 335-2. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois. - Définition des classes d'emploi. - Partie 2 : application au bois massif (indice de classement : B50-100-2PR).

PR NF P15-313. - Date de clôture : 5 décembre 2004.

Liants hydrauliques. - Ciment sursulfaté. - Composition, spécifications et critères de conformité (indice de classement : P15-313PR).

PR NF EN 14989-2. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Conduits de fumée et systèmes d'alimentation en air pour appareils étanches. - Exigences et méthodes d'essai. - Partie 2 : conduits de fumée et d'alimentation en air pour appareils étanches individuels (indice de classement : P51-300-2PR).

PR NF ISO 16932. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Verre dans la construction. - Vitrages de sécurité résistant aux tempêtes de vent destructif. - Essai et classification (indice de classement : P78-180PR).

PR NF S61-937-4. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Systèmes de sécurité incendie (SSI). - Dispositifs actionnés de sécurité (DAS). - Partie 4 : rideau et porte à dévêtissement vertical (indice de classement : S61-937-4PR).

PR NF EN 46-2. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Produits de préservation du bois. - Détermination de l'action préventive contre les larves récemment écloses d'hylotrupes bajulus (linnaeus). - Partie 2 : effets ovicides et larvicides (méthode de laboratoire) (indice de classement : X41-528-2PR).


SANTÉ


PR NF EN 60825-1/A1. - Date de clôture : 5 décembre 2004.

Sécurité des appareils à laser. - Partie 1 : classification des matériels, prescriptions et guide de l'utilisateur (indice de classement : C43-805/A1PR).

PR NF EN ISO 7886-4. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables. - Partie 4 : seringues avec dispositif empêchant la réutilisation (indice de classement : S93-001-4PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN 284. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Caisses mobiles. - Caisses mobiles non gerbables de classe C. - Dimensions et spécifications générales (indice de classement : H90-202PR).

PR NF EN 2732. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage de magnésium MG-C46001. - T6. - Produit coulé en coquille (indice de classement : L14-313PR).

PR NF EN 2802. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7475. - T761. - Tôles et bandes. - 0,6 mm <= a <= 6 mm (indice de classement : L14-314PR).

PR NF EN 2803. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7475. - T761. - Tôles et bandes plaquées. - 1,0 mm <= a <= 6 mm (indice de classement : L14-315PR).

PR NF EN 3332. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7475. - T762. - Tôles et bandes plaquées. - 1,0 mm <= a <= 6 mm (indice de classement : L14-316PR).

PR NF EN 3333. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7475. - T762. - Tôles et bandes. - 0,6 mm <= a <= 6 mm (indice de classement : L14-317PR).

PR NF EN 3335. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7475. - O2. - Tôles pour formage superplastique. - 0,8 mm <= a <= 6 mm (indice de classement : L14-318PR).

PR NF EN 3341. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P6061. - T4 ou T42. - Tôles et bandes. - 0,4 mm <= a <= 6 mm (indice de classement : L14-319PR).

PR NF EN 4204. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P8090. - T841. - Tôles. - 0,6 mm <= a <= 6 mm (indice de classement : L14-327PR).

PR NF EN 4214. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7010. - T651. - Tôles épaisses. - 6 mm < a <= 20 mm (indice de classement : L14-328PR).

PR NF EN 4247. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2024. - T42. - Tôles épaisses. - 6 mm < a <= 140 mm (indice de classement : L14-329PR).

PR NF EN 4286. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P8090. - T89. - Pièces matricées. - a < ou = 125 mm (indice de classement : L14-330PR).

PR NF EN 4292. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-R39002. - Produits destinés à la forge (indice de classement : L14-332PR).

PR NF EN 4313. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P6013. -T6. - Tôles et bandes. - 0,5 mm <= a <= 6 mm (indice de classement : L14-333PR).

PR NF EN 4449. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7050. - T76. - Tôles. - 0,8 mm < ou = a < ou = 6 mm (indice de classement : L14-334PR).

PR NF EN 4450. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7050. - T762. - Tôles. - 0,8 mm < ou = a < ou = 6 mm (indice de classement : L14-335PR).

PR NF EN 4202. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P6082. - T651. - Tôles épaisses. - 6 mm < a <= 25 mm (indice de classement : L14-340PR).

PR NF EN 4209. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2219. - T851. - Tôles épaisses. - 6 mm < a <= 50 mm (indice de classement : L14-341PR).

PR NF EN 4211. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2024. - T42. - Tôles épaisses plaquées. - 6 mm < a <= 25 mm (indice de classement : L14-342PR).

PR NF EN 4212. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P5086. - H111. - Tôles épaisses. - 6 mm < a <= 80 mm (indice de classement : L14-343PR).

PR NF EN 4213. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P6061. - T651. - Tôles épaisses. - 6 mm < a <= 80 mm (indice de classement : L14-344PR).

PR NF EN 4099. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2219. - T6 ou T62. - Tôles et bandes plaquées. - 0,5 mm < a <= 6 mm (indice de classement : L14-407PR).

PR NF EN 4100. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2219. - T6 ou T62. - Tôles et bandes. - 0,5 mm < a <= 6 mm (indice de classement : L14-408PR).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF EN 15059. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Engins de damage. - Exigences de sécurité (indice de classement : E58-176PR).

PR NF EN 869. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Sécurité des machines. - Prescriptions de sécurité pour les chantiers de moulage des métaux sous pression (indice de classement : E63-700PR).

PR NF EN 15061. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Sécurité des machines. - Prescriptions de sécurité pour machines et installations de traitement des bandes (indice de classement : E88-040PR).

PR NF EN 1845. - Date de clôture : 5 février 2005.

Machines pour la fabrication des chaussures. - Machines de moulage pour chaussures. - Prescriptions de sécurité (indice de classement : G83-102PR).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


PR NF ISO 1833-10. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 10 : mélanges de triacétate et de certaines autres fibres (méthode utilisant du dichlorométhane) (indice de classement : G06-006-10PR).

PR NF ISO 1833-11. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 11 : mélanges de fibres de cellulose et de polyester (méthode utilisant de l'acide sulfurique) (indice de classement : G06-006-11PR).

PR NF ISO 1833-12. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 12 : mélanges d'acrylique, de certains modacryliques ou chlorofibres et de certaines autres fibres (méthode utilisant du diméthylformamide) (indice de classement : G06-006-12PR).

PR NF ISO 1833-21. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 21 : mélange de chlorofibres, de certains modacryliques, de certains élasthannes, d'acétates, de triacétates et de certaines autres fibres (méthode utilisant du cyclohexanone) (indice de classement : G06-006-21PR).

PR NF ISO 1833-2. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 2 : mélanges ternaires de fibres (indice de classement : G06-006-2PR).

PR NF ISO 1833-3. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 3 : mélanges d'acétate et de certaines autres fibres (méthode utilisant de l'acétone) (indice de classement : G06-006-3PR).

PR NF ISO 1833-5. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 5 : mélanges de fibres de viscose ou de cupro et de coton (méthode utilisant du zincate de sodium) (indice de classement : G06-006-5PR).

PR NF ISO 1833-7. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 7 : mélanges de polyamide 6 ou polyamide 6.6 et de certaines autres fibres (méthode utilisant de l'acide formique) (indice de classement : G06-006-7PR).

PR NF ISO 1833-8. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 8 : mélanges de fibres d'acétate et de triacétate (méthode utilisant de l'acétone) (indice de classement : G06-006-8PR).


PR NF EN 12746/A1. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Chaussures. - Méthodes d'essai applicables aux premières de montage et aux premières de propreté. - Absorption et désorption d'eau (indice de classement : G62-406/A1PR).

PR NF P90-308/A1. - Date de clôture : 31 décembre 2004.

Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif. - Couvertures de sécurité et dispositifs d'accrochage. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : P90-308/A1PR).

PR NF ISO 9462. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Fixations de skis alpins. - Prescriptions de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : S52-714PR).


EAU : MILIEUX ET USAGES


PR NF EN 15031. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau des piscines. - Coagulants à base d'aluminium (indice de classement : T94-401PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF ISO 11464. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Qualité du sol. - Prétraitement des échantillons pour analyses physico-chimiques (indice de classement : X31-412PR).

PR NF EN 15058. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Emissions de sources fixes. - Méthode de référence pour la détermination du monoxyde de carbone à l'émission au moyen d'une méthodes infrarouge non dispersive (indice de classement : X43-374PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 60774-5. - Date de clôture : 5 décembre 2004.

Système de magnétoscope à cassette à balayage hélicoïdal utilisant la bande magnétique de 12,65 mm (0,5 in) format VHS. - Partie 5 : D-VHS (indice de classement : C97-151-5PR).

PR NF ISO 13992. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Fixations pour le ski alpin de randonnée. - Prescriptions de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : S52-739PR).

PR NF EN 300198. - Date de clôture : 5 décembre 2004.

Télécommunications. - Systèmes radioélectriques fixes. - Equipement point à point. - Paramètres des faisceaux hertziens destinés à la transmission de signaux numériques fonctionnant à 23 GHz (indice de classement : Z85-198PR).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


PR NF EN ISO 13500. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Industries du pétrole et du gaz naturel. - Fluides de forage. - Spécifications et essais (indice de classement : M87-300PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


PR NF EN 10253-3. - Date de clôture : 5 février 2005.

Raccords à souder bout à bout. - Partie 3 : aciers inoxydables austénitiques et austéno-ferritiques sans contrôle spécifique (indice de classement : A 49-170-3PR).

PR NF EN 1256. - Date de clôture : 5 février 2005.

Matériel de soudage aux gaz. - Spécifications relatives aux assemblages des tuyaux souples sur les douilles porte-tuyaux pour matériel de soudage, coupage et techniques connexes (indice de classement : A 84-623PR).

PR NF EN 15048-1. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Ensembles de boulonnerie de construction non précontraints. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : E 25-802-1PR).

PR NF EN 15048-2. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Ensembles de boulonnerie de construction non précontraints. - Partie 2 : essai d'aptitude à l'emploi (indice de classement : E 25-802-2PR).

PR NF EN 14917. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Compensateurs de dilatation à soufflets métalliques pour tuyauteurs et appareils à pression (indice de classement : E29-824PR).

PR NF EN 13445-1/A1. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Récipients sous pression non soumis à la flamme. - Partie 1 : généralités (indice de classement : E86-200-1/A1PR).

PR NF EN 13445-2/A1. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Récipients sous pression non soumis à la flamme. - Partie 2 : matériaux (indice de classement : E86-200-2/A1PR).

PR NF EN 13445-3/A1. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Récipients sous pression non soumis à la flamme. - Partie 3 : conception (indice de classement : E86-200-3/A1PR).

PR NF EN 13445-3/A2. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Récipients sous pression non soumis à la flamme. - Partie 3 : conception (indice de classement : E86-200-3/A2PR).

PR NF EN 13445-3/A3. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Récipients non soumis à la flamme. - Partie 3 : conception (indice de classement : E86-200-3/A3PR).

PR NF EN 13445-4/A1. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Récipients sous pression non soumis à la flamme. - Partie 4 : fabrication (indice de classement : E86-200-4/A1PR).

PR NF EN 13445-5/A1. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Récipients sous pression non soumis à la flamme. - Partie 5 : inspection et contrôle (indice de classement : E86-200-5/A1PR).

PR NF EN ISO 11145/A1. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Optique et instruments d'optique. - Lasers et équipements associés aux lasers. - Vocabulaire et symboles (indice de classement : S10-105/A1PR).

PR NF EN 14293. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Adhésifs. - Adhésifs pour le collage de parquet au sol. - Méthodes d'essai et exigences minimales en matière de résistance au cisaillement et à la traction (indice de classement : T76-134PR).

PR NF EN 1392. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Adhésifs pour cuir et matériaux de la chaussure. - Adhésifs à base de solvants ou à dispersion. - Méthodes d'essai pour mesurer la résistance de collage dans certaines conditions spécifiées (indice de classement : T76-307PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.